Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETVISION
BASSET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3022708
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010
NETVISION de BASSET Jean-Claude

Présentation de la marque NETVISION

Déposée le 19 avril 2000 par BASSET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est BASSET Jean-Claude, domicilié(e) 84, rue Vergniaud, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BASSET - France.

La marque NETVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETVISION est expirée depuis le 19 avril 2010.

BASSET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'AFFICHE SATELLITE , PANORAMIC VISION , TNTX


BASSET Jean-Claude - 84, rue Vergniaud, 75013 Paris - France


Jean-Claude BASSET - France


Inscription le 17 avril 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°321388 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Réseaux et services de transmission pour le transport de contenu multimédia sur des dispositifs mixtes de transmission sécurisée destinés à des terminaux d'information, de signalisation ou d'affichage publicitaire permettant la visualisation suivant différents scénarios de textes, d'images fixes, de séquences animées ou de télévision sous forme d'affichage électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.